Auteur Sujet: XM V6 - J'ai la cession du véhicule mais le propiétaire a perdu la Carte Grise ?  (Lu 9406 fois)

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Hors ligne Ryback

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Hello à tous !!

Je suis un recent acquereur d'un XM V6 ! nickel chrome mais avec un petit soucis administratif... :-(

en effet, j'ai eu cette superbe voiture gratuite qui etait prevu pour piece a l'origine etant donné qu'elle etait depuis 2 ans dans une grange.

Le proprio m'a fait une cession mais a perdu la carte grise...

Etant donné qu'il est parti aux antilles et que moi je suis a clermont ferrand, j'ai la nette impression qu'il a mis le vehicule en destruction administrive et j'aurais voulu savoir
si la DRIRE pouvait m'attribuer une nouvelle carte grise ?

Voir, si avec mon certificat de cession obtenir un duplicata.. mais comme le CT est pas passé..je ne pourrais pas l'avoir...

kelkun peut me donner une soluce !

Merci de votre aide ! ;-)
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Hors ligne Vinces

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Cric sur XM
« Réponse #1 le: 22 août 2004 à 00:30:39 »
si le vehicule a été déclaré en destruction administrive il faut de nouveau la passer aux mines a titre isolé mais sans carte grise je doute que ce soit possible

Hors ligne leratboy

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Je pense la meme chose que @Vinces

A mon avis c'est gagné,le mieux est d'essayer de recontacter le vendeur

D'après l'acte de vente,tu dois possèder son adresse,meme si elle est ancienne vu son départ aux antilles,il a du faire son changement d'adresse donc la poste fera suivre...

Tiens nous au courant.

Hors ligne 3000fr

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Mais passer aux Mines (Drire) à titre de véhicule isolé doit être plus simple pour une XM avec tous les certificats de conformités qui sont trouvables...
Ils pourront pas la refuser - Elle était immaticulée en FRance...

Je pense qu'il faut aller chercher des Plaque WW temporaire pour 15J à la préfecture.

Avec ça, tu pourras (Je pense aller au Contrôle technique) ensuite passer aux Mines...

Demande quand-même à la Préfecture...
(mais c'est clair qu'avoir un Duplicata de la Carte Grise de l'ancien Propriétaire serait Plus simple)

Propose lui de lui payer quelque chose...IL se bougera peut-être les :g17:

A Suivre.... :g20:

:tchao:

Hors ligne mich

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Bonjour à tout le monde !

J'ai déjà connu ce cas : c'est arrivé à un collègue de travail.

Comme je ne me rappelais plus de tous les détails, je viens d'appeler la préfecture de mon département (64) pour avoir le renseignement. Voici ce qu'ils m'ont indiqué, mais n'hésite pas à appeler dans ton département car (aussi étonnant que cela puisse paraitre) il y a parfois de petites variations (j'ai vécu ça pour importer ma XM).

Bon, c'est pas tout à fait gagné..
Sans la carte grise du vendeur, tu ne pourra pas en refaire une à ton nom tout de suite (ni même en WW).
Si le vendeur l'a perdue, il faut faire effectivement faire une "fiche d'identification" (c'est le formulaire des mines/drire), mais (aie..) on ne te validera ce document que si tu as un contrôle technique Ok datant de moins de 6 mois.
Comme il s'agissait d'un véhicule "classique" déjà immatriculé en France, pas besoin de repasser aux "mines", ce formulaire se trouve au service des cartes grises de ta préfecture ou sous préfecture. Pour le remplir c'est pas trop méchant, il te faut trouver entre autres le type exact de ta XM (4 lettres, la mienne est une Y3AW par ex.), le N° de série (sur plaque alu sous le capot, commence par je crois par VF7Y3...) et quelques autres trucs.

Autre solution évidemment : au vendeur de se refaire une carte grise avant que tu t'en fasse une à ton nom ... mais je ne sais pas si il peut le faire à distance.

Cordialement.
Mich

Hors ligne Ryback

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Hello a tous !!

Merci de vos renseignements...
Mitch.. la voiture n'a pas le CT.. donc, comment faire pour le passer sans CG vu qu'il me reclame ce joli petit carton gris?:-o

C'est un vrai sac de noeuds pour moi.. si encore la voiture etait pourrie ou dans un etat pitoyable, mais elle n'a absolument rien du tout..interieur, exterieur, mecanique..etc

A l'occasion, je vous prendrais des photos ! ;-)

A bientot de vos nouvelles...
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Toujours en attente de resolution de mon probleme... :g32:
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As-tu été à la préfecture, aux mines... et l'ancien propriétaire... il est pas introuvable... Puisque tu as une cession...

Ecris - Tel à La préfecture ou il habite... etc... Fais des lettres/Fax - Harcèle...

Si la voiture en vaut la peine... faut se bouger...Suis sur que ça va marcher...mais si tu attends qu'on te donnes une solution miracle... je doute qu'on la possède...:g10:

Donc... Fair un max de démarches....:g20:  Ou en es-tu qu'as tu fait déjà  ....

:g167:

Hors ligne Ryback

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salut à toi !! :cool:

En effet, j'ai deja ecrit un courrier recommandé a l'ancien proprio pour savoir ou en était mon soucis. Cependant, ma lettre n'a toujours pas ete retirée...

ceci dit, je suis aller au controle technique qui m'a dit ceci :

aller a prefecture et demander une copie provisoire du certificat d'immatriculation de la voiture
c'est un document simple imprimé sur papier blanc mais de la prefecture comprenant
toute les caracterisque de la voiture.
leur montrer le PV de gendarmerie pour perte.
Avec ce document on peut la passer au controle technique.

Une fois la voiture passer ( avec controle ou avec une contre visite, c'est sans importance),
renvoyez les papiers avec le double du controle technique et un cheque du montant demandé au propriétaire pour demander un duplicata de la carte grise

apres delivrance du duplicata, le proprio doit barré la carte grise avec l'inscription "cedée le..." en la signant, et decoupant l'angle superieur droit.

Bref... est ce le bon truc ? y a t'il pas moyen de faire mieux et plus vite?

:-?:-o
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Bonne nouvelle pour moi :

En prenant Rdv à la DRIRE pour homologuer une voiture, je suis tombé sur une demoiselle fort sympathique (et mignone.. rhoo !) et je lui expliqué mon probleme.

Elle m'a dit qu'on peut la repasser chez eux moyennant 86,90 euros et les papiers de cessions du vehicule, avec aussi le proces verbal de perte de la CG.

La voiture serait alors dites RECONSTRUITE etant donné que l'ancien proprio (malhonnete) l'a effectivement mise en destruction...

Tout s'arrange pour moi !! ouf ! :cool:
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Intéressant de pouvoir récupérer des papiers suite à une déclaration de destruction...:g20:

Est-ce appliqué partout... Car je suis sur que d'autres sont dans ton cas... Et que des voitures sont immobilisées suite à cet état de chose....

Espérons qu'ils passent visiter ce sujet... et qu'ils demandent à leur DRIRE respective...

A suivre...si d'autres sont dans ce cas ....

:tchao:

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